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Economie·

La Cour nationale d'Espagne blanchit CaixaBank dans une affaire de blanchiment

La cour classe une enquête de huit ans contre CaixaBank et 11 employés liée à des réseaux de fraude chinois, estimant que la diligence raisonnable a été respectée, en net contraste.

Synthese a partir de :
Altaveu

Points cles

  • La cour a jugé que CaixaBank avait respecté la diligence raisonnable sur des réseaux chinois comme Emperador.
  • Enquête de 8 ans ; aucune responsabilité pénale pour la banque ou 11 employés.
  • Contraste avec l'affaire BPA en Andorre : peines de prison malgré une échelle moindre et aucun client direct.
  • Sepblac a salué des contrôles similaires comme robustes, dépassant les normes espagnoles et andorranes.

**La Cour nationale d'Espagne classe l'affaire de blanchiment contre CaixaBank et 11 employés, malgré des liens présumés avec des réseaux de fraude chinois, soulignant un contraste frappant avec les condamnations de BPA en Andorre.**

La Audiència Nacional d'Espagne a clos une enquête pour blanchiment d'argent visant CaixaBank et 11 de ses employés, dont certains du département conformité, estimant que la banque avait respecté les normes de diligence raisonnable requises.

L'enquête, qui a duré huit ans, découlait d'accusations selon lesquelles la banque avait manipulé des fonds provenant de plusieurs réseaux de commerçants chinois soupçonnés de fraude fiscale contre les autorités espagnoles. Parmi eux figurait le réseau Emperador dirigé par Gao Ping, découvert en 2012, qui impliquait des volumes de transactions bien plus importants et plus de participants que les affaires poursuivies en Andorre.

Les procureurs avaient reproché à CaixaBank des lacunes dans ses contrôles qui auraient permis à ces schémas d'opérer. Cependant, la cour a jugé que la banque et son personnel avaient exercé une diligence professionnelle appropriée. Elle a souligné que toute infraction des clients – comme l'évasion fiscale en tant qu'infraction préalable – devait être poursuivie séparément, et non contre l'institution.

Cette décision fait écho aux conclusions de l'unité anti-blanchiment Sepblac d'Espagne lors de son inspection de Banco Madrid, qui avait mis en place des contrôles inspirés des systèmes de BPA. Sepblac avait jugé ces mesures robustes, dépassant les normes en vigueur en Espagne et en Andorre.

Cette décision contraste fortement avec les actions judiciaires en Andorre contre une vingtaine de dirigeants et managers de BPA. Ils ont écopé de lourdes peines de prison et d'amendes dans une affaire liée à des connexions Emperador de moindre ampleur, BPA n'ayant géré aucun client chinois direct. Ce jugement, premier à justifier l'intervention de l'État et la nationalisation de la banque en 2015, a suscité des critiques pour ses failles probatoires, incluant des documents chinois non traduits et des inférences artificiellement construites.

Les autorités espagnoles avaient suspecté BPA dans le cadre d'enquêtes sur des figures de l'indépendantisme catalan, sans que de tels liens politiques ne se matérialisent. Dans l'affaire CaixaBank, impliquant plusieurs réseaux chinois déposant des sommes substantielles, aucune responsabilité pénale n'a été retenue contre la banque, tandis que les poursuites en Andorre ont exposé le personnel de BPA à des sanctions sévères sans poursuivre les clients sous-jacents. Les autorités n'ont fourni aucune explication à ces approches divergentes.

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Sources originales

Cet article a ete agrege a partir des sources catalanes suivantes :